Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Franchement Français
POULOUIN Armand

Numéro de dépôt :
3906042
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Franchement Français de POULOUIN Armand

Présentation de la marque Franchement Français

Déposée le 19 mars 2012 par POULOUIN Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Franchement Français »

Le déposant est POULOUIN Armand domicilié(e) 58 avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULOUIN Armand domicilié(e) 58 avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Franchement Français est expirée depuis le 19 mars 2022.

POULOUIN Armand a également déposé les autres marques suivantes : L'emblème du F de France , BEVET BREIZH & , Logo de France , Bevet Breizh , Nord , Bevet Breizh , Un drôle d'oiseau signalé en France , Je suis “ F ” de France , Être F de France , DEPUIS TOUJOURS


POULOUIN Armand - 58 avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France


POULOUIN Armand - 58 avenue de Beausoleil - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 12 janvier 2015 - Renonciation totale n°640542 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles et motocyclettes.

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux et boitiers de montre, bracelets de montre, chaînes de montre et colliers (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants publicitaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, plâtre, ou similaire, ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, drapeaux ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Emissions radiophoniques ou télévisées.